Conditions Générales de Vente
Ce site web est exploité par Sparkle Paris. Partout sur le site, les termes "je", "mon" et "mes" font référence à Bougoussa Yasmine. Ce site web, y compris l'ensemble des informations, outils et services auquel il donne accès, est offert par Sparkle Paris à l'utilisateur que vous êtes, à condition que vous acceptiez la totalité des modalités, conditions, politiques et avis stipulés ici.
Le site www.sparkleparis.com possède des photos qui sont la propriété exclusive de Sparkle Paris et ne peuvent pas être enregistrées ou utilisées sans l’autorisation de l’auteur du site. Il est important de respecter les droits d'auteur pour préserver l'intégrité des créations artistiques.
Toutes les commandes effectuées sur ce site sont soumises aux présentes Conditions Générales de Vente. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour.
✧ CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
Veuillez lire attentivement les Conditions Générales de Vente avant de commander un (des) produit(s) sur le site internet. En commandant mes produits, vous indiquez que vous êtes d’accord et que vous respectez :
- Les présentes Conditions Générales de Vente.
- Les Conditions Générales d’Utilisation du site internet.
- Ma Politique de confidentialité.
Vous confirmez que vous êtes habilité(e) à conclure un contrat juridiquement contraignant et que vous avez au moins 18 ans. Si j'ai des raisons de croire que vous ne remplissez pas toutes les conditions mentionnées dans le présent contrat, Sparkle Paris se réserve le droit d’annuler votre commande.
✧ AUTEUR DU SITE ET GERANTE DE L’ENTREPRISE
Gérante : Yasmine Bougoussa
SPARKLE PARIS
Siège social : 14 Chemin du Marcreux
93300 Aubervilliers, France
Numéro de TVA en France : FR03950943183
Contact : contact@sparkleparis.com
✧ PRODUITS
Mes produits artisanaux sont entièrement confectionnés à la main, à Paris (France) par la gérante Yasmine Bougoussa. La composition des produits est communiquée dans la description sous le titre “matériaux”, il convient à chaque acheteur de la consulter avant tout achat.
Les produits vendus exclusivement sur mon site peuvent être disponibles en quantités limitées. Les retours et les échanges de produits ou services achetés en ligne sont soumis à ma Politique de Retour. Je vous encourage à lire attentivement ma politique avant de passer votre commande.
J'ai fait de mon mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de mes produits qui apparaissent sur ma boutique. Je ne peux pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.
Je me réserve le droit, sans toutefois être obligée de le faire, de limiter les ventes de mes produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction. Je pourrais exercer ce droit au cas par cas. Je me réserve le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que j'offre. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable, à ma seule discrétion. Je me réserve le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
✧ PRIX
Les produits vendus sur le site sont vendus en euros toutes taxes comprises (activité exempte de TVA). Les prix des produits peuvent changer dans le temps sans préavis mais le produit sera facturé en fonction du tarif en vigueur au moment de la commande.
✧ PAIEMENT
Le site propose un paiement par carte bancaire ou via Paypal.
Un email de confirmation vous sera adressé à l’adresse e-mail communiquée lors de la transaction.
Les produits demeurent la propriété pleine et entière de Sparkle Paris jusqu’au complet encaissement du prix.
✧ COMMANDE
Sparkle Paris se réserve le droit de ne pas valider la commande, ou vous contacter pour tout motif légitime tel que :
- Tous problèmes du site relatifs au prix des produits
- Une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée
Vous serez avertis par courriel à l’adresse e-mail fournie au moment où la commande a été passée.
Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur ma boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, pour que je puisse compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
✧ LIVRAISON
Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, la livraison en France métropolitaine s'effectuera à l’adresse renseignée par l’acheteur sur le bon de commande dans le délai de 10 jours ouvrés à compter de la réception par le vendeur d'une commande en bonne et due forme. Sparkle Paris n’est pas responsable des retards, dégradations ou pertes due à La Poste.
Les livraisons à l’international peuvent supporter des délais plus longs. Les formalités qui se rapportent à la livraison des produits sur un territoire non français sont à la charge exclusive du client. Le client devra acquitter les droits de douane, ou autres taxes, dus à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit applicable sur le territoire du pays de livraison.
Les commandes vers la Suisse sont susceptibles d'être soumises à des frais de douane au moment de la livraison, cette douane ne pourra pas être assumée par Sparkle Paris.
Les commandes sont envoyées à l’adresse que vous avez indiqué lors de la commande, en cas de modification de celle-ci, veuillez nous écrire, le plus vite possible à contact@sparkleparis.com. Si la commande est déjà envoyée, la perte ne pourra pas être assumée par Sparkle Paris. Toute nouvelle livraison sera facturée au tarif en vigueur sur le site internet pour le volume, le poids et la destination des produits commandés.
Il est à noter que les délais de livraison peuvent être rallongés en raison du recours au service de personnalisation des produits et/ou des périodes de forte demande (soldes, promotions, fêtes de fin d’année). Sparkle Paris s’engage à informer sa clientèle dans une telle situation.
En cas d'achat immédiat, les produits situés dans le magasin du vendeur sont immédiatement emportés par le client.
✧ DROIT D’ANNULATION ET MODALITES DE RETOUR
Les commandes étant faites à la main et dans les heures suivant la commande, vous pouvez essayer de nous contacter le plus vite possible à contact@sparkleparis.com pour annuler votre commande. Si la commande est en cours de préparation ou déjà envoyée, l’annulation sera donc impossible.
Conformément à l’article L.121-20 et suivant du Code de la Consommation, en tant que consommateur, vous avez le droit de retourner votre commande (produit(s) non personnalisé(s)) dans les 14 jours qui suivent la réception de vos produits, sans en indiquer la raison.
❕ Veuillez noter qu’il n’est pas possible d’annuler une commande après la date limite d’annulation (commande en cours de préparation ou déjà envoyée) et/ou de retourner les produits personnalisés ou les bijoux piercing pour des raisons d’hygiène et de sécurité.
Veuillez copier et coller le formulaire ci-dessous, puis remplir les informations demandées et retourner le formulaire par e-mail à l’adresse suivante : contact@sparkleparis.com
Formulaire d’annulation / retour :
Je [nom], soussigné(e), déclare que j’annule / je retourne :
[PRÉCISEZ LES ARTICLES / PRODUITS]
Commandés le [DATE] et/ou reçus le [DATE]
Nom du (des) client(s) :
Adresse du (des) client(s) :
Date :
Les retours sont à effectuer protégés, dans leur état d’origine et complet. Le retour d’articles ne pourra être accepté que si les articles commandés sont retournés neufs. Ni portés, ni détériorés. Vous serez tenu responsable de tout dommage subi par le produit lors du transport retour. Dans le cas où le produit n’est pas retourné dans son état d’origine, votre droit de rétractation sera impacté.
Assurez-vous également d'insérer un papier avec votre numéro de commande à l'intérieur de l'enveloppe d’expédition.
Tous les frais de retour sont à votre charge (sauf articles défectueux). Le retour devra être accompagné d’un numéro de suivi. L’adresse de retour vous sera communiquée en réponse à votre mail formulant la demande de retour.
✧ ÉCHANGES
Aucun échange ne pourra être effectué, sauf dans le cas d’un produit reçu défectueux.
✧ MODALITÉS DE REMBOURSEMENT
Seul le prix du bijou peut être soumis à un remboursement, ceci exclut donc les frais de port.
Une fois le remboursement validé par Sparkle Paris, il sera effectué sur le moyen de paiement ayant servi à la validation de la commande. Aucun remboursement ne pourra être effectué si le produit n’a pas été réceptionné par Sparkle Paris.
Veuillez noter que si vous payez complètement par carte cadeau, le montant payé ne peut être que remboursé par carte cadeau. Si vous avez payé partiellement par carte cadeau, le montant payé par le mode de paiement que vous avez choisi sera remboursé en premier lieu par le même mode de paiement. Tout montant restant sera ensuite remboursé sur votre carte cadeau.
Dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés de votre part, Sparkle Paris procédera au remboursement.
Si vous avez payé des droits ou des taxes directement aux autorités concernées pour l’importation des produits que vous souhaitez retourner, Sparkle paris décline toute responsabilité pour toute demande de remboursement de ces droits ou taxes.
Les produits personnalisés ne peuvent généralement être ni remplacés ni retournés et remboursés.
✧ GARANTIE
Sparkle Paris assure le service après-vente de chaque produit reçu défectueux dans un délai de 3 jours ouvrés à partir de la réception de la commande. Sparkle Paris procède à un examen du bijou pour s’assurer que le produit répond aux exigences de la garantie.
Cette garantie ne couvre pas les dommages causés aux produits par accident, mauvaise utilisation ou abus, modification, tentative de réparation, négligence après l’achat, usure ordinaire et/ou non-respect des consignes de soins du produit.
Un produit reçu défectueux pourra faire l’objet d’une réparation sans frais ou d’un produit de remplacement sur présentation de photos du produit.
Veuillez contacter le service client contact@sparkleparis.com. Une preuve d'achat vous sera demandée. Assurez-vous que vous conservez celle-ci en lieu sûr.
Le client devra vérifier la composition du bijou avant de le commander, dans la partie "matériaux". Toute allergie ne saura être assumée par Sparkle Paris.